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Informations générales :

Propriétaire: ECOWEZ SRL

Adresse: Rue Du Cimetière 5, 6540 Lobbes – Belgique

 

Plateforme technique: WIX

Ce site est maintenu par: ECOWEZ SRL

Contenu du site :

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  2. et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles,

  3. sont protégés par la législation sur les marques.

 

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de ECOWEZ SRL ou de tiers ayant autorisé ECOWEZ SRL à les exploiter.

 

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de ECOWEZ SRL, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque. La violation de ces dispositions peut entraîner l’application des sanctions pénales et civiles prévues par la législation en vigueur. (puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende à cette date).

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles :

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Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de ECOWEZ SRL ou de tiers ayant autorisés ECOWEZ SRL à les utiliser.

 

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction sur support papier :

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  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),

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La reproduction sur support électronique :

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